Règlement Intérieur de La Poste
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OBJET :
Ce règlement doit obligatoirement être affiché dans les services et entre en vigeur le 2 janvier 2012.
Cette instruction annule et remplace l’instruction du 31 août 2009 (CORP-DRHRS-2009-0159).
En conformité avec les dispositions légales et réglementaires, ce règlement est une synthèse des règles existantes régissant la vie en collectivité dans les entités de La Poste. Il s’impose à tous les personnels de La Poste.
Dans le repect de ses dispositions, ce règlement peut être complété par les notes de service jugées nécessaires par les directions du siège et les entités territoriales, après examen par les instances compétentes de négociation et de concertation.
Cette instruction ne se substitue pas aux règles d’organisation et de fonctionnement des services - régimes et positions de travail précisés dans les organisations spécifiques à chaque entité.
Documents joints
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- Règlement Intérieur de La Poste
- CORP-DRHRS-2011-0413
